Bernard Mallet

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mallet (Bernard, Antonin)
chercheur senior du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: MALLET Bernard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bernard Mallet
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Mallet (Bernard, André, Julien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Mallet (Bernard, André, Julien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Mallet (Bernard)
à Tauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000395250(source JORF)
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Mallet (Bernard, Henri, Barthélémy)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Mallet (Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléants
Groupe:
Syndicat national des hospitalo-universitaires
suppleant
JORFTEXT000000393315(source JORF)
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mallet (Bernard)
président honoraire du tribunal de commerce de Nantes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Chevalier du
16 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Mallet (Bernard)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000362045(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Mallet (Bernard)
commissaire principal
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Seine
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993
De: Mallet (Bernard)
C.F.D.T
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
C.F.D.T
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168095(source JORF)
nomination
26 Avril 199026/04/1990

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